Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ARMEL
Numéro de dépôt :
961560
Date de dépôt :
09/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A ARMEL
Déposée le 9 juillet 1976 par Armel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A ARMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A ARMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Armel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°7326 - Publication au BOPI 1977-522